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Marques déposées par monsieur Sylvain ROSIER
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CHATEAU DU CHATELARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CHATELARD
Monsieur Sylvain ROSIER

Numéro de dépôt :
3128772
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2011
CHATEAU DU CHATELARD de Sylvain ROSIER

Présentation de la marque CHATEAU DU CHATELARD

Déposée le 31 octobre 2001 par monsieur Sylvain ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CHATELARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est monsieur Sylvain ROSIER domicilié(e) Château du Châtelard, 69220 LANCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Evelyne CHAUVIRE CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - France.

La marque CHATEAU DU CHATELARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CHATELARD est expirée depuis le 31 octobre 2011.

Sylvain ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CHATELARD


Monsieur Sylvain ROSIER - Château du Châtelard, 69220 LANCIE - France


Maître Evelyne CHAUVIRE CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368098 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Hôtellerie, restauration (alimentation) boissons alcooliques (à l'exception des eaux-de-vie, des bières et des vins) , eaux-de-vie d'appellation d'origine

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.